Déposée par voie électronique le 4 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BWT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CALC ZERO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BWT FRANCE domicilié(e) 103 rue Charles Michels - 93200 - Saint Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 619 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BWT FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 103 rue Charles Michels - 93200 - Saint Denis - France - SIREN 562110619
CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Inscription le 23 novembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°536195 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Appareils de filtration d'eau pour les impuretés, le tartre et la corrosion ; Appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau ; Appareils antitartre pour le traitement de l'eau ; Filtres pour l'eau potable ; Filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau ; Filtres pour appareils et équipements de filtration physique et physico-chimique, d'adoucissement, de désionisation et déminéralisation de l'eau. ;
Installation, maintenance et réparation d'appareils de filtration d'eau pour les impuretés, le tartre et la corrosion, d'appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau, d'appareils antitartre pour le traitement de l'eau, de filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau, de filtres pour appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau. ;
Conception d'appareils de filtration d'eau pour les impuretés, le tartre et la corrosion, conception d'appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau, conception d'appareils antitartre pour le traitement de l'eau, de filtres pour appareils d'assainissement, de purification, de traitement de l'eau, de filtres pour appareils et équipements de désionisation et déminéralisation de l'eau.
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